Danièle Mouazan


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Danièle MOUAZAN
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
nomination
19 Septembre 201419/09/2014
De: Mouazan (Danièle)
directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest, ministère de la justice
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
30 Juin 201330/06/2013
De: Danièle MOUAZAN
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
11 Avril 201311/04/2013
De: Mouazan (Danièle)
chef de bureau à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
à suivre la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
28 Septembre 201228/09/2012
De: Danièle MOUAZAN
directrice des services, chef de bureau des méthodes et de l'action éducative
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Danièle MOUAZAN
directrice des services, chef de bureau des méthodes et de l'action éducative
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mars 201111/03/2011
De: Mouazan, née Diot (Danièle, Jeanne, Andrée)
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Mouazan (Danièle)
Objet:
directrice départementale de l'Ille-et-Vilaine
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Mouazan (Danièle)
Objet:
directrice départementale de l'Ille-et-Vilaine
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Danièle Mouazan
directrice départementale de l'Ille-et-Vilaine
Objet:
M.Claude Letrividic, directeur départemental du Finistère
délégation de signature
02 Octobre 200602/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.